Aller au contenu
Retour à l'accueil

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vitrierburessuryvette.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par : Vitrier BuressurYvette, nom commercial communiqué à titre de présentation de l'activité locale de vitrerie à Buressur-Yvette et ses environs.

Raison sociale : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Capital social : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
SIRET : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Contact : via le formulaire de contact du site et/ou au numéro de téléphone professionnel communiqué sur le site.

Hébergement

Le site est hébergé par : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045.
Téléphone : 1007 (depuis la France) ou via le site ovhcloud.com.

Activité et informations diffusées

Le site a pour objet de présenter des prestations artisanales de vitrerie, de dépannage, de remplacement de vitrage, de sécurisation après bris de glace, de pose de vitrage isolant, de réparation ou remplacement de vitres, vitrines, miroirs et éléments verriers. Les informations publiées sur le site le sont à titre indicatif et général. Malgré le soin apporté à leur rédaction, elles peuvent être modifiées, complétées ou mises à jour à tout moment.

Les visuels, textes descriptifs, exemples d'interventions, zones desservies, témoignages d'ambiance ou avis illustratifs ont une vocation informative et commerciale. Ils ne valent pas engagement contractuel en dehors d'un devis ou d'une confirmation expresse de commande émise par l'entreprise.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, icônes, structure, arborescence et contenus téléchargeables, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'un droit d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Responsabilité

L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une interruption, d'un dysfonctionnement, d'une indisponibilité temporaire, d'une erreur de mise à jour ou d'un dommage indirect lié à l'utilisation du site ou des informations qui y figurent. Les liens externes proposés renvoient vers des sources officielles ou utiles ; leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

Données personnelles et droit applicable

Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la politique de confidentialité. L'utilisateur dispose de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et, selon les cas, de limitation et de portabilité. Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des règles impératives applicables au consommateur.